MENTIONS LÉGALES
Notre site internet : https://www.acetone-graphik.com.
Ce Site Web est la propriété de Yohann MORVAN, dont le siège social est situé à Saint-Sébastien-sur-Loire (44), France.
Les réservations des différents Noms de Domaine a été effectuée conformément aux dispositions en vigueur auprès de l’AFNIC.
Responsables de publication : Yohann MORVAN
–
Création du site internet & développement : studio ACETONE
–
Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 ROUBAIX immatriculé au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://www.acetone-graphik.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Editeur: la société ACETONE GRAPHIK, – 12, rue de le Fontaine 44230 Saint-Sébastien-sur-Loire hello@acetone-graphik.com
N° TVA Intracom. : FR95 447 712 290
_
Conformément à la législation en vigueur, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données nominatives qui vous concernent, en adressant votre demande exclusivement par courrier à ACETONE GRAPHIK, Yohann MORVAN s’engage en outre à prendre toutes les précautions utiles afin de protéger les données à caractère personnel traitées par ses services, et notamment d’empêcher qu’elles ne soient déformées, endommagées ou communiquées à des tiers non autorisés. Nous rappelons que le contenu de ce Site Web peut être modifié ou mis à jour sans préavis et ne correspond en aucun cas à un engagement contractuel.
Tout lien avec ce Site Web doit faire préalablement l’objet d’une information adressée par email, ACETONE GRAPHIK se réservant le droit d’exiger la suppression de ce lien.
Ce Site Web constitue une oeuvre protégée en France par le Code de la Propriété Intellectuelle, et à l’étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d’auteur. La violation de l’un des droits d’auteur de l’oeuvre est un délit de contrefaçon passible, aux termes de l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, de 2 ans d’emprisonnement et de 152 450 € d’amende.
Données personnelles
Conformément à la loi “informatique et libertés” du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant par email à : accueil@belobsters.fr Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.
© 2026 studio ACETONE GRAPHIK.
